Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C CROUZET
CROUZET AUTOMATISMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1708980
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
C CROUZET de CROUZET AUTOMATISMES

Présentation de la marque C CROUZET

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CROUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES domicilié(e) 2, rue du Docteur Abel - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 820 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque C CROUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C CROUZET est expirée depuis le 29 novembre 2021.

CROUZET AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIUM EVO , MILLENIUM , ZENION , em4 , (Marque figurative) , SYRELEC , , CROUZET , CROUZET , DCMIND


CROUZET AUTOMATISMES, Société par Actions Simplifiée - 2, rue du Docteur Abel - 26000 - VALENCE - France - SIREN 663820413


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2001 n°2209855 - Publication au BOPI 2001-11-14

- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°484887 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 13 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167699 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 8 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170168 - Publication au BOPI 1994-03-08

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167698 - Publication au BOPI 1994-01-13

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476853 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

Moteurs, ventilateurs, générateurs;installations pneumatiques, vannes;programmateurs à cames;machines d'usinage, de perÇage, presses, machines de rotation.Accéléromètres, anémomètres, altimètres, baromètres, manomètres, altmètres, debitmètres, sondeurs, appareils à ultrasons, sonars, bouées océanographiques et météorologiques;magnétomètres, instruments et indicateurs de navigation;viseurs, enregistreurs, émetteurs, récepteurs, équipements de télémesure, de télécommande, de télémaintenance, de guidage, de pilotage;traitement, transmission, centralisation et stockage d'informations, calculateurs, microprocesseurs, automates;interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, relais, compteurs, minuteries;appareils de dosage, de pesage;distributeurs et contrôleurs automatiques detitres de péage, de transport, de parkings;enregistreurs de taxes téléphoniques, répondeurs-enregistreurs téléphoniques, appareils téléphoniques à prépaiement et à paiement par pièces, autocommutateurs, interphones, appareils d'émission, de transmission, de réception et d'amplification pour téléphonie et télégraphie, appareils d'instruction et d'enseignement.Tourne-broches;raccords et canalisations.Equipements pour vehicules terrestres, maritimes et spatiaux.Compteurs chronometriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.